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Instructeur des autorisations d'occupation des sols

Offres d’emploi Instructeur Des Autorisations D'occupation Des Sols

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Instructeur et contrôleur des ADS

27/06/2026 | VILLE DE SAINT-OUEN L'AUMONE| 2 place PIERRE MENDES FRANCE 95310 SAINT-OUEN L'AUMONE

Rattaché au Responsable du « Pôle Instruction », l’agent est chargé de l’instruction technique et administrative des autorisations d’urbanisme et des enseignes, ainsi que du contrôle de conformité des travaux ou des installations. A ce titre, il conseille le public et les professionnels et...

Instructeur des autorisations du droit des sols H/F

30/07/2026 | NANTES METROPOLE| Nantes

Rejoignez Nantes Métropole et participez activement au développement d'une métropole dynamique et innovante ! Au sein du Département Urbanisme et Habitat, la Direction de l'Urbanisme Réglementaire Nantes est en charge de l'instruction réglementaire des projets immobiliers et d'équipements sur...

Chargé de mission Infractions Droit des sols (F/H)

24/07/2026 | EPT PLAINE COMMUNE| ST DENIS

Référence de l'offre : P 2026 06 1223Cadre d'emploi : Techniciens territoriauxCatégorie : BDirection : DIRECTION DE L'URBANISME REGLEMENTAIREService : SERVICE TERRITORIAL URBANISME REGLEMENTAIRE COMMUNE NOUVELLELieu de travail :...

Conseiller en prévention des risques professionnels F/H

21/07/2026 | VILLE DE LYON| LYON-01

Rattaché au Secrétariat Général de la Délégation Générale Santé Prévention Sécurité et de la Délégation Générale de Proximité et de Relations aux Habitants, le Service Ressources Humaines est constitué du pôle Recrutement - Formation - Mobilité ainsi que du pôle Gestion Administrative du...

Chargé d'urbanisme instructeur droit des sols F/H

20/07/2026 | VILLE DE LYON| LYON

La Direction de l'Aménagement Urbain comporte une soixantaine d’agents, assure la coordination urbaine des projets, l’instruction du droit des sols, l’observation urbaine et la mise en œuvre de la politique de l’habitat sur le territoire de la ville. Au sein de la Direction de l’Aménagement...

Chargé d'urbanisme instructeur droit des sols F/H

14/07/2026 | VILLE DE LYON| LYON

Instructeur Occupation du Domaine Public F/H

09/07/2026 | EPT PLAINE COMMUNE| ST DENIS

Mission / Finalité : Le service voirie gère et entretient le domaine public du territoire.Il fait le lien entre les besoins des usagers et les décisions des politiques publiques, avec ses propres moyens humains et financiers.Fonction : Sous...

INSTRUCTEUR DROIT DES SOLS – CONTENTIEUX H/F

09/07/2026 | VILLE DE COLOMIERS| COLOMIERS

Placé.e sous la responsabilité du Responsable du service urbanisme règlementaire, vous instruirez et pré-instruirez les demandes d'autorisation d’occupation des sols. Vous évoluerez également au sein d’un périmètre...

Instructeur ERP et référent TPE (H/F)

02/07/2026 | COLMAR VILLE ET AGGLOMERATION| COLMAR

Sous la responsabilité de la cheffe du service application du droit des sols, vous serez chargé de l'instruction des dossiers relatifs aux Établissements Recevant du Public (ERP), aux enseignes et à la publicité, ainsi que de la gestion complète de...

Instructeur Autorisation du Droit des Sols (H/F)

01/07/2026 | CC DU PAYS D'ANCENIS| ANCENIS

La Communauté de communes du Pays d'Ancenis recrute : Son Instructeur(trice) Autorisation du Droit des Sols (H/F)Temps complet – Catégorie BMissions :Au sein du service Autorisation du Droit des Sols, et sous l’autorité de la...

Instructeur des autorisations des droits du sol H/F

19/06/2026 | NANTES METROPOLE| Nantes

Rejoignez Nantes Métropole et participez activement au développement d'une métropole dynamique et innovante ! Les pôles de proximité sont les relais techniques de Nantes Métropole auprès des habitants et des équipes municipales. Ils interviennent dans les domaines de l'aménagement et de...